Traitement des données personnelles conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
À COMPLÉTER — raison sociale, adresse du siège, e-mail de contact : [email protected]
Données : nom, e-mail, téléphone (facultatif), contenu du message, produits demandés.
Finalité : transmettre votre demande à la pépinière concernée.
Base légale : votre consentement, matérialisé par l'envoi du formulaire.
Destinataire : uniquement la pépinière que vous avez contactée.
Conservation : 12 mois à compter du dernier échange.
Données : identité du responsable, raison sociale, coordonnées professionnelles, informations de facturation.
Finalité : gestion du compte, publication de la fiche, facturation.
Base légale : exécution du contrat et obligations légales comptables.
Conservation : durée de l'abonnement, puis 10 ans pour les pièces comptables.
Statistiques de fréquentation anonymisées, pour améliorer le site et fournir aux pépinières le nombre de visites de leur fiche.
Base légale : intérêt légitime, ou consentement si des cookies non exemptés sont utilisés.
Certaines données transitent par des prestataires techniques : hébergeur À COMPLÉTER, service d'e-mail À COMPLÉTER, prestataire de paiement À COMPLÉTER. Ils agissent sur instruction du responsable de traitement et sont liés par contrat.
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